Le montant des droits de douane dépend de plusieurs facteurs, dont principalement la nature des marchandises. Ce critère détermine le classement tarifaire qui, à son tour dicte les droits à payer. Par contre, des articles a priori similaires peuvent exiger des droits différents, il convient donc de bien classer vos produits pour éviter les erreurs qui peuvent vous couter chères. De même, il faut déclarer la valeur exacte, car s’il existe un écart, vous payez également des droits supérieurs à ce qui est prévu. En tout cas, les trop-perçus sont toujours remboursés dans les trois années qui suivent.
De son côté, la TVA à l’importation connaît les mêmes taux appliqués pour les marchandises nationales. L’importateur ne devrait pas être redevable, la TVA étant payée par les fournisseurs. Par contre, sa facturation est compliquée dans le milieu transitaire, voilà pourquoi il est intéressant de bénéficier du
conseil d’un professionnel en TVA
et droits de douanes pour une opération à l’international.